Rédigé par : Tom Drake
Source : MapleMoney
Pendant la période de déclaration de revenus, il est difficile de rester au fait de tous les feuillets fiscaux. Tout le monde connaît le T4, mais il y a de nombreux autres formulaires à prendre en compte. Si vous avez gagné des intérêts sur un placement au cours de l’année précédente, vous recevrez probablement un feuillet T5. Mais qu’est-ce qu’un feuillet T5, et comment le soumettre dans votre déclaration T1 générale? Cet article aborde tout ce que vous devez savoir sur le feuillet T5.
Qu’est-ce qu’un feuillet T5?
Si vous gagnez plus de 50 $ de revenu à partir de vos comptes de placement, votre institution financière émettra un feuillet T5, aussi appelé État des revenus de placements. Si vous gagnez moins de 50 $, vous ne recevrez pas de feuillet, car l’ARC ne prélève pas d’impôt en deçà de ce montant. Selon le type de revenu de placement, les montants seront répartis entre plusieurs cases comme suit.
Qu’est-ce qui est inclus dans le feuillet T5?
Le feuillet T5 comporte plusieurs cases. Vous ne verrez peut-être pas un montant dans chaque case, mais voici comment est réparti ce qui est inclus :
Case 10 : Montant réel des dividendes autres que des dividendes déterminés
Case 11 : Montant imposable des dividendes autres que des dividendes déterminés
Case 12 : Crédit d’impôt pour dividendes autres que des dividendes déterminés
Case 13 : Intérêts de source canadienne
Case 14 : Autres revenus de source canadienne
Case 15 : Revenus étrangers
Case 16 : Impôt étranger payé
Case 17 : Redevances de source canadienne
Case 18 : Dividendes sur gains en capital
Case 19 : Revenus accumulés : Rentes
Case 21 : Code du feuillet
Case 22 : Numéro d’identification du bénéficiaire
Case 23 : Type de bénéficiaire
Case 24 : Montant réel des dividendes déterminés
Case 25 : Montant imposable des dividendes déterminés
Case 26 : Crédit d’impôt pour dividendes déterminés
Case 27 : Devises étrangères
Case 28 : Succursale
Case 29 : Numéro de compte du bénéficiaire
Case 30 : Intérêts de billets liés à des actions
Qui doit déclarer des revenus T5?
Si votre compte de placement est détenu conjointement avec votre conjoint, vous recevrez un feuillet T5 portant les deux noms. Si vous avez cotisé en parts égales au placement, chaque personne peut déclarer 50 % du revenu imposable. Vous pouvez également déclarer le revenu de façon proportionnelle, selon la cotisation de chacun.
Comment dois-je déclarer les revenus T5?
Vous devez déclarer les revenus T5 dans votre déclaration T1 générale. Si vous engagez un comptable ou un spécialiste en déclarations de revenus pour produire votre déclaration, il le fera pour vous. Si vous produisez vous-même votre déclaration de revenus à l’aide d’un logiciel en ligne, il vous guidera dans votre déclaration et vous indiquera les cases T5 à remplir.
Quand dois-je déclarer mes revenus T5?
Comme je l’ai mentionné plus tôt, vous devrez porter les montants indiqués dans le feuillet T5 dans votre déclaration T1 générale lorsque vous produirez votre déclaration de revenus. Si vous avez des impôts à payer, vous devez payer le solde dû au plus tard le 30 avril pour éviter les pénalités. Mais vous pouvez produire votre déclaration de revenus beaucoup plus tôt, dès que vous avez en main tous les feuillets requis.
Que se passe-t-il si je reçois des revenus T5 de plusieurs sources?
Vous pouvez avoir plus d’une source de revenus de placement à déclarer dans un feuillet T5. Dans ce cas, un endroit est prévu pour déclarer les deux montants dans la déclaration T1 générale.
Vais-je recevoir plusieurs feuillets T5?
Si vous détenez des placements auprès de plus d’une banque, vous recevrez plus d’un feuillet T5. Chaque institution financière doit produire des feuillets T5 au titre de tous les comptes admissibles.
Production de votre déclaration de revenus en ligne
Il n’a jamais été aussi facile de produire vos déclarations de revenus en ligne. Des logiciels comme TurboTax vous guident tout au long du processus et vous donnent la possibilité d’envoyer votre déclaration à l’ARC à l’aide de NETFILE. De plus, la plupart des logiciels de préparation de déclarations de revenus offrent une version gratuite pour les déclarations simples.
Renseignements sur le feuillet T5 pour les résidents du Québec
En plus du feuillet T5, les résidents du Québec recevront un Relevé 3 contenant le montant déclaré dans leur formulaire TP1 provincial.
Que se passe-t-il si je ne reçois pas mon feuillet T5?
Quelques raisons peuvent expliquer pourquoi vous n’avez pas encore reçu votre feuillet T5 par la poste. Si vous n’avez pas gagné 50 $ en intérêts, le feuillet T5 n’est pas nécessaire; il est donc possible que votre banque ne vous l’envoie pas. Une autre explication est que votre feuillet a pris du retard ou que la poste l’a perdu. Cela arrive de temps à autre. Si vous n’avez toujours pas reçu votre feuillet T5 après le 15 mars, je vous recommande de communiquer avec l’émetteur. Si vous êtes trop en retard, vous risquez de payer des pénalités à l’ARC.
Dernières réflexions sur le feuillet T5
Maintenant, vous savez tout sur le feuillet T5. Si vous avez gagné des intérêts sur un placement au cours de la dernière année d’imposition, attendez-vous à recevoir un feuillet par la poste. Si vous avez reçu votre feuillet T5 et avez encore des questions, vous pouvez consulter un comptable ou un spécialiste en déclarations fiscales agréé.
Cet article a été rédigé par Tom Drake de MapleMoney et sa publication a été autorisée légalement sous licence par Content Marketplace d’Industry Dive. Pour toute question sur les droits de reproduction, veuillez écrire à legal@industrydive.com.
